Interventions de M. Rémy POINTEREAU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (27, 28, 29, 30 janvier, 3 et 4 février 2009)]

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 5 (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Son amendement n° 130 ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 7 (Prise en compte du développement durable dans l'élaboration des documents d'urbanisme)

Son amendement n° 131 ; retiré puis repris par Mme Marie-Christine Blandin. (texte intégral du JO)

Article 10 (Transports de marchandises)

Son amendement n° 716 ; retiré. (texte intégral du JO)
Intervient sur son amendement n° 716 précité. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 717 ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 11 (Transport de voyageurs)

Soutient les amendements n° 116 de M. Gérard César ; adopté ; et n° 144 de M. Charles Revet ; retiré. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 127, 128 et 129 ; adoptés. (texte intégral du JO)

Article 19 (Le soutien à la recherche)

Son amendement n° 760 ; retiré. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 133 ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

Son amendement n° 763 ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 28 (Agriculture durable)

Soutient l'amendement n° 123 de M. Gérard César ; retiré. (texte intégral du JO)