Interventions de M. Stéphane PIEDNOIR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D'ÉNERGIES RENOUVELABLES

première lecture

[n° 2023-175 (3 novembre 2022)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 4483 (texte intégral du JO)
P. 4491 (texte intégral du JO)
P. 4494 (texte intégral du JO)

Article 1er A (nouveau) (Planification territoriale du déploiement des projets d'ENR)

P. 4499 (texte intégral du JO)

Article 3 (priorité) (Simplification de l'évolution des documents d'urbanisme locaux en faveur de projets de production d'énergie renouvelable)

P. 4516 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er B (priorité) - Amendement n° 62 rectifié bis (Installation éolien terrestre - Conseil régional - Pouvoir décisionnel - Renforcement)

P. 4545 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er B (priorité) - Amendements n° 332 rectifié bis et n° 672 (Installation éolien terrestre - Nuisance sonore - Contrôle)

P. 4551 (texte intégral du JO)

Article 1er (Modifier le régime de l'autorisation environnementale pour accélérer le déploiement des projets d'énergies renouvelables et des filières industrielles y afférentes pour une durée maximale de 48 mois)

P. 4558 (texte intégral du JO)

Article 4 (Reconnaître la Raison impérative d'intérêt public majeur (RIIPM) pour les projets d'énergie renouvelable et prévoir que la déclaration d'utilité publique (DUP) puisse valoir reconnaissance du caractère d'opérations répondant à des RIIPM)

P. 4581 (texte intégral du JO)