Interventions de M. Jacques MÉZARD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (28 janvier et 3 février 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 4 (Règles de performance énergétique des constructions neuves)

Soutient l'amendement n° 627 de M. Raymond Vall ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

Son amendement n° 187 ; adopté. (texte intégral du JO)
Intervient sur son amendement n° 187 précité. (texte intégral du JO)