Interventions de M. Guy-Dominique KENNEL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORIENTATION ET À LA RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS

première lecture

[n° 2018-166 (8 février 2018)]

Rechercher une intervention :

Article 2 bis A (Texte non modifié par la commission) (art. L. 611-5 du code de l'éducation - Rapports annuel et quinquennal des bureaux d'aide à l'insertion professionnelle des étudiants)

P. 1159 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis A - Amendement n° 95 rectifié quinquies (Mission d'aide à l'insertion professionnelle)

P. 1162 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis A - Amendement n° 96 rectifié quinquies (Caractère professionnalisant des formations du premier cycle - Renforcement)

P. 1162 (texte intégral du JO)

Article 3 (art. L. 160-2, L. 160-17, L. 160-18, L. 221-3, L. 262-2, L. 351-14-1, L. 634-2-2, L. 643-2, L. 722-1, L. 723-10-3 du code de la sécurité sociale, art. L. 111-1 du code de la mutualité, art. L. 732-27-1 du code rural et de la pêche maritime, art. L. 832-1 du code de l'éducation, art. L. 9 bis du code des pensions civiles et militaires de retraite - Suppression du régime de sécurité sociale applicable aux étudiants)

P. 1173 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1196 (texte intégral du JO)