Interventions de Mme Pascale GRUNY (mardi 18 janvier 2022)

Séance du mardi 18 janvier 2022

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Mise au point au sujet d'un vote

• Intervention 3
• Intervention 4

Questions orales

• Intervention 5

Question orale sans débat sur la situation du service d'urgence de Senlis

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur les établissements médico-sociaux en souffrance

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur les frais de déplacement pour les infirmiers libéraux

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur les effectifs supplémentaires de police à Rouen et dans son agglomération

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur l'attribution de la demi-part fiscale supplémentaire aux veuves des anciens combattants

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur les conditions d'accès aux urgences pour les patients issus des territoires sous-dotés en professionnels de santé

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur les délais de versement de MaPrimeRénov' et les différentes difficultés rencontrées

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur les anciens logements ouvriers sociaux

• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur l'état des infrastructures routières

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur les expérimentations visant à atténuer la pollution visuelle des éoliennes

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur les communes concernées par le recul du trait de côte

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur l'arrêté du 6 octobre 2021 portant sur les conditions d'achat de certaines productions d'électricité

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur la nouvelle stratégie de la Compagnie des Alpes (CDA) et les conséquences pour l'écosystème de la montagne

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur les conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur le renforcement du rôle des consuls honoraires

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur le manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur le manque de reconnaissance des prestataires de santé à domicile

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur les oubliés du Ségur

• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur la situation du centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine de Lillebonne

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur la nécessité de mettre fin à la double incrimination pour la compétence du juge français relative aux infractions visées par le statut de la Cour pénale internationale

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Rappel au règlement

• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur l'application des dispositions de la loi relative à la bioéthique par les consulats

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la décision de la Commission européenne de la baisse brutale d'un tiers des quotas de sole

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur la réforme des études de santé issue de la loi du 24 juillet 2019

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur les règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche

• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat sur les lycéens français à l'étranger pénalisés par Parcoursup

• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur l'accompagnement des élèves en situation de handicap

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat sur les modalités de financement des accompagnants des élèves en situation de handicap au sein des structures périscolaires

• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur la stratégie de l'État en matière de méthanisation

• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur la place de l'Office national des forêts dans la politique forestière

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur l'impact des augmentations de prix sur la profession agricole

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur l'exportation des grumes de chêne vers la Chine

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat sur la responsabilité des chiens de protection

• Intervention 106
• Intervention 107

Question orale sans débat sur la filière guyanaise du bois en danger

• Intervention 108
• Intervention 109

Question orale sans débat sur la qualification des produits de la mer non commercialisés

• Intervention 110
• Intervention 111
• Intervention 112

Question orale sans débat sur l'obligation de débroussaillement incombant aux propriétaires privés

• Intervention 113
• Intervention 114
• Intervention 115

Question orale sans débat sur les frais d'état civil des petites communes hospitalières

• Intervention 116
• Intervention 117
• Intervention 118
• Intervention 119

Question orale sans débat sur l'exercice de la compétence de voirie par la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole

• Intervention 120
• Intervention 121

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées par les syndicats de rivière pour assurer les activités liées à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

• Intervention 122
• Intervention 123
• Intervention 124

Question orale sans débat sur les conditions de déploiement de la fibre dans les Alpes-de-Haute-Provence

• Intervention 125
• Intervention 126
• Intervention 127

Question orale sans débat sur les forêts cinéraires

• Intervention 128
• Intervention 129
• Intervention 130

Question orale sans débat sur le recensement de la population dans les petites communes dans le contexte épidémique

• Intervention 131
• Intervention 132
• Intervention 133
• Intervention 134

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.