Interventions de M. André GATTOLIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE

première lecture

[n° 2013-660 (19, 20 et 21 juin 2013)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

. (texte intégral du JO)

Article 12 (art. L. 112-1 du code de la recherche - Objectif complémentaire de la politique publique de la recherche)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 15 quinquies

. (texte intégral du JO)

Article 20 (art. L. 613-1 du code de l'éducation - Accréditation des établissements)

Article 25 (art. L. 712-2 du code de l'éducation - Président de l'université)

. (texte intégral du JO)

Article 26 (art. L. 712-3 du code de l'éducation - Composition et compétences du conseil d'administration des universités)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 49 (art. L. 114-3-1 du code de la recherche - Création du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur)

Articles additionnels après l’article 54

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 55 (art. 329-7 du code de la recherche - Valorisation et transfert renforcés de la recherche menée sur fonds publics)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)