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Les résumés des débats
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante :
Article 9 (Diagnostic carbone et de performance agronomique des sols des exploitations agricoles)
P. 4333 (texte intégral du JO)Discussion d'article après l'article 15 - Amendement n° 17 rectifié (Retenues collinaires de moins de 150 000 mètres cubes d'eau - Obligation de déclaration)
P. 4359 (texte intégral du JO)
