Interventions de M. Gilbert-Luc DEVINAZ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE

première lecture

[n° 2018-607 (22 et 23 mai 2018)]

Rechercher une intervention :

Article 4 (Provision annuelle pour les OPEX et MISSINT (2019-2023))

P. 4437 (texte intégral du JO)

Article 5 (Effectifs)

P. 4444 (texte intégral du JO)

  Intitulé du chapitre III ter :

Article 23 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 2381-1 du code de la défense - Prélèvements biologiques en opération)

P. 4496 (texte intégral du JO)

Article 2 et rapport annexé (précédemment réservés)

P. 4606 (texte intégral du JO)
P. 4621 (texte intégral du JO)