Interventions de M. Robert del PICCHIA (jeudi 5 février 2004)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI OTAN - ACCESSION DE LA BULGARIE, DE L'ESTONIE, DE LA LETTONIE, DE LA LITUANIE, DE LA ROUMANIE, DE LA SLOVAQUIE ET DE LA SLOVÉNIE n° 2004-149 (dossier législatif)

Intervention 1

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION D'UN ACCORD, RELATIF À LA COOPÉRATION POLICIÈRE, ENTRE LA FRANCE ET L'UKRAINE n° 2004-424 (dossier législatif)

Intervention 2

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA FRANCE ET L'ANDORRE RELATIVE AUX BUREAUX DE CONTRÔLES NATIONAUX JUXTAPOSÉS n° 2004-147 (dossier législatif)

Intervention 3

PROJET DE LOI ÉTABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET LE CHILI n° 2004-425 (dossier législatif)

Intervention 4

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LA FRANCE ET LA SLOVÉNIE AU STATUT ET AU FONCTIONNEMENT DES CENTRES CULTURELS n° 2004-426 (dossier législatif)

Intervention 5

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