Interventions de M. Pierre CUYPERS

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 376 et n° 755 rectifié (Achat de poids lourds moins polluants - Suramortissement - Renforcement temporaire)

P. 6457 (texte intégral du JO)
P. 6458 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 752 rectifié bis (Compagnies aériennes - Utilisation de biocarburants - Déductibilité fiscale)

P. 6465 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 757 rectifié bis (Véhicules propres - Infrastructures de recharge - Acquisition et installation - Déductibilité fiscale)

P. 6466 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 741 rectifié bis (Énergéticiens - Impôt sur les sociétés - Déduction fiscale - Instauration)

P. 6480 (texte intégral du JO)
P. 6481 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 743 rectifié bis et n° 1040 rectifié (Transport routier de marchandises - Poids lourds - TICPE - Remboursement - Diminution - Report)

P. 6506 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 758 rectifié bis (Véhicules « Flexfuel » - Taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) - Exonération)

P. 6506 (texte intégral du JO)

Article 2 bis (nouveau) (Nouvelle chronique de suppression du tarif réduit de TICPE au titre du gazole non routier, GNR)

P. 6526 (texte intégral du JO)
P. 6527 (texte intégral du JO)
P. 6528 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendement n° 753 rectifié bis (Biofioul à usage domestique - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) - Tarif réduit)

P. 6529 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendement n° 751 rectifié bis (Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) - Taux réduit - Harmonisation)

P. 6529 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 727 rectifié bis (TVA - Taux - Baisse temporaire généralisée)

P. 6550 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 septies - Amendement n° 290 rectifié ter (BTP - Règles de sécurité sanitaire - Surcoût - Crédit d'impôt - Création)

P. 6560 (texte intégral du JO)

Article 9 et état B (Budget général : ouvertures de crédits)

P. 6758 (texte intégral du JO)
P. 6826 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 ter - Amendements n° 14 rectifié ter, n° 763 rectifié bis, n° 871 et n° 1012 rectifié bis (Bailleurs - Travaux de rénovation énergétique - Déduction fiscale - Déplafonnement)

P. 6944 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 ter - Amendement n° 747 rectifié (Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) - Prise en charge - Chaudières à très haute performance énergétique (THPE) - Poêles et cuisinières à bûches - Revalorisation)

P. 6953 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 ter - Amendement n° 756 rectifié (Véhicules électriques - Infrastructures de recharge - Logements individuels et collectifs - Crédit d'impôt en faveur de la transition énergétique (CITE) - Majoration temporaire)

P. 6956 (texte intégral du JO)
P. 6957 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 ter - Amendement n° 759 rectifié bis (Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État »(CASPFE) - Prise en compte)

P. 6959 (texte intégral du JO)

Article 17 octies (nouveau) (Report de la suppression de la déclaration préalable de profession)

P. 6961 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 quaterdecies - Amendement n° 744 rectifié (Entreprises - Label « reconnu garant de l'environnement » (RGE) - Crédit d'impôt)

P. 6975 (texte intégral du JO)
P. 6976 (texte intégral du JO)

Article 18 (Exonération de cotisations patronales, aide au paiement des cotisations, remises de dettes et plans d'apurement pour les entreprises affectées par la crise sanitaire)

P. 6988 (texte intégral du JO)
P. 6991 (texte intégral du JO)
P. 7010 (texte intégral du JO)
P. 7017 (texte intégral du JO)
P. 7018 (texte intégral du JO)