Interventions de Mme Hélène CONWAY-MOURET (mardi 18 février 2020)

Séance du mardi 18 février 2020

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Décès d’un ancien sénateur

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat sur l'importance de l'activité du tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat relative à l'avènement et au déploiement de la 5G

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur l'avenir des agents de la brigade mobile d'intervention pour les loups

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat relative à la ligne ferroviaire de la vallée de l'Arve

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur les camions porteurs à quatre essieux

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur le problème des lignes secondaires de la région Nouvelle-Aquitaine

• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat relative à la mobilité dans le département des Pyrénées-Orientales

• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la société hydro-électrique du midi et le renouvellement des concessions hydroélectriques

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat relative au prix des carburants en Guyane

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la lutte contre les violences faites aux femmes

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat relative à la conséquence du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique sur les conseils de développement

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur les pouvoirs de police des maires dans les petites communes

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat relative à la préemption partielle

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur les règles de remboursement de la dotation jeune agriculteur

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat relative aux taxes américaines et aux conséquences sur la filière vini-viticole

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur les tirs de défense contre les loups

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat relative à la politique agricole commune et à l'agriculture française

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur le statut juridique des postes-frontières

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat relative aux listes communautaires

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur le manque d'effectifs de gendarmes en zone de sécurité prioritaire

• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat relative aux prérogatives des élus consulaires

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur la place du sport au concours et dans la formation des instituteurs

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat relative à la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et la restauration scolaire

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur la situation des directrices et directeurs d'école

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat relative au karaté et aux jeux Olympiques de Paris 2024

• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat relative au taux de fiscalité sur le foncier bâti du conseil départemental de l'Aisne

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat relative aux comptes de trésorerie des budgets annexes

• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur l'imposition des Français de l'étranger

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat relative à la réforme de l'apprentissage dans le secteur public

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat sur le développement des habitats partagés et l'impact sur les budgets des conseils départementaux

• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat relative au devenir des maisons de naissance

• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat sur la suppression de la dérogation à la demande d'entente préalable dans le Cantal

• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat relative au salariat des médecins dans les déserts médicaux

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur les coupes budgétaires sur les soins palliatifs dans l'Aude

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat relative à l'accompagnement des départements dans la gestion des mineurs non accompagnés

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur les infanticides en France

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111

Fin de section

• Intervention 112

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.