Interventions de Mme Hélène CONWAY-MOURET (mardi 4 juin 2019)

Séance du mardi 4 juin 2019

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la création d'une unité médico-judiciaire dans le ressort du Tribunal de grande instance de Bayonne

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur le projet de code européen de droit des affaires

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la situation des maisons d'arrêt de Béthune et Vendin-le-Vieil

• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur la pérennisation des places d'hébergement de la Seine-Saint-Denis

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur la sécurisation des pratiques dans les salles de sport

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur le regroupement des fédérations françaises de cyclisme et de cyclotourisme

• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la lutte contre les pesticides

• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur le développement de l'agriculture biologique à Mayotte

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur la conduite des seniors

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur l'obligation de quitter le territoire français

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur la fixation de la prestation de compensation liée à la perte d'autonomie

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur l'offre de soins dans les hôpitaux publics de la Mayenne

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur l'avenir de la médecine homéopathique et de l'homéopathie

• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur le centre périnatal de proximité de l'Arbresle

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur le devenir des comptables publics

• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur l'avenir des trésoreries

• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur la dématérialisation des marchés publics

• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur le calcul de la dotation de solidarité rurale

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur la situation budgétaire critique des missions locales en Île-de-France

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur les structures d'accueil de jeunes

• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur le renouvellement des concessions hydroélectriques et les conséquences territoriales

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur la navigation fluviale dans le département des Ardennes

• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur les projets de fermetures de gares et guichets de la SNCF dans le Calvados

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur les relations commerciales au sein des réseaux de distribution dans le secteur du bricolage

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur la protection des abeilles contre les frelons asiatiques

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur la privatisation d'Aéroports de Paris et les garanties

• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur les difficultés créées par la réforme du régime de la taxe de séjour

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la mission de contrôle de l'obligation scolaire

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur l'impact de la réforme du baccalauréat dans l'apprentissage des langues régionales

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur le transfert des biens des communes dans le cadre de la création d'une commune nouvelle

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur les difficultés du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur l'interdiction d'exercer une fonction élective pendant un arrêt maladie

• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat relative à la taxe sur les droits de passage des opérateurs de télécommunications pour le domaine public routier

• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur l'avenir des zonages

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur l'avenir des grands syndicats d'eau et d'assainissement

• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur les difficultés de l'office public de l'habitat de la métropole de Bordeaux

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.