Interventions de Mme Hélène CONWAY-MOURET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE

première lecture

[n° 2018-607 (22 et 23 mai 2018)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 4425 (texte intégral du JO)

Article 4 (Provision annuelle pour les OPEX et MISSINT (2019-2023))

P. 4438 (texte intégral du JO)

Article 4 bis (nouveau) (Clause de sauvegarde sur le coût des carburants)

P. 4443 (texte intégral du JO)

Article 6 (Actualisations de la LPM)

P. 4446 (texte intégral du JO)

Article 6 quinquies (nouveau) (Information du Parlement sur les tableaux d'équipements actualisés)

P. 4449 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 sexies - Amendement n° 113 (Effort financier - Document unique)

P. 4450 (texte intégral du JO)
P. 4451 (texte intégral du JO)

Article 7 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 4138-16, L. 4211-1 et L. 4221-6 du code de la défense ; art. L. 12 du code des pensions civiles et militaires de retraite - Ouverture de la possibilité d'engagement à servir la réserve en congé pour convenance personnelle)

P. 4451 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 bis - Amendement n° 92 rectifié (Journées défense et citoyenneté - Français de l'étranger)

P. 4458 (texte intégral du JO)

Article 17 (Texte non modifié par la commission) (Dispositions relatives au service militaire volontaire)

P. 4470 (texte intégral du JO)

Article 19 (art. L. 33-14 [nouveau], L. 36-7, L. 36-14 [nouveau], L. 130, L. 131, L. 132 du code des postes et des communications électroniques, L. 2321-2-1 [nouveau], L. 2321-2-2[nouveau] L. 2321-3, L. 2321-5 [nouveau] du code de la défense - Mise en oeuvre de dispositifs de détection des cyberattaques)

P. 4486 (texte intégral du JO)

Article 26 (art. 6, 16, 47, 56 et 59 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics - Conditions d'attributions de marchés publics de défense ou de sécurité)

P. 4523 (texte intégral du JO)
P. 4526 (texte intégral du JO)

Rapport annexé

P. 4591 (texte intégral du JO)
P. 4592 (texte intégral du JO)
P. 4594 (texte intégral du JO)
P. 4601 (texte intégral du JO)
P. 4603 (texte intégral du JO)
P. 4604 (texte intégral du JO)
P. 4606 (texte intégral du JO)

Article 2 et rapport annexé (précédemment réservés)

P. 4607 (texte intégral du JO)
P. 4608 (texte intégral du JO)
P. 4612 (texte intégral du JO)
P. 4614 (texte intégral du JO)
P. 4615 (texte intégral du JO)
P. 4618 (texte intégral du JO)
P. 4619 (texte intégral du JO)