Interventions de M. Claude BIWER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (1er, 4, 6 et 7 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

Sécurité sanitaire :

Son intervention (p. 5796). (texte intégral du JO)

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

Son intervention (p. 5813, 5814). (texte intégral du JO)

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Ses amendements n° II-106 : revalorisation de la retraite des anciens combattants ; et n° II-105 : augmentation de l'indice de référence des rentes mutualistes anciens combattants ; retirés. (texte intégral du JO)

Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales - Compte spécial : Développement agricole et rural :

Son intervention (p. 5988, 5990). (texte intégral du JO)

Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route :

Son intervention (p. 6200, 6201). Sa région de Lorraine. (texte intégral du JO)

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-139 : modification des crédits ; retiré. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 44

Favorable à l'amendement n° II-24 de la commission (augmentation des ressources du fonds Barnier). (texte intégral du JO)

Politique des territoires :

Son intervention (p. 6235, 6236). Sa région de Lorraine. (texte intégral du JO)

Sport, jeunesse et vie associative :

Son intervention (p. 6272, 6273). (texte intégral du JO)