Interventions de M. Joël BIGOT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2021

première lecture

[n° 2020-1721 (24, 26 et 27 novembre 2020)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article 23 (Évaluation des prélèvements opérés sur les recettes de l'État au profit des collectivités territoriales)

P. 10044 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Plan de relance - État B :

Plan de relance - État B

P. 10262 (texte intégral du JO)
P. 10307 (texte intégral du JO)

  Écologie, développement et mobilité durables - État B :

P. 10334 (texte intégral du JO)
P. 10337 (texte intégral du JO)
P. 10347 (texte intégral du JO)
P. 10348 (texte intégral du JO)
P. 10350 (texte intégral du JO)
P. 10357 (texte intégral du JO)
P. 10360 (texte intégral du JO)
P. 10371 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 54 quinquies - Amendement n° II-469 rectifié (Transition écologique pour les territoires - Financement - Rapport au Parlement)

P. 10379 (texte intégral du JO)