Interventions en commission de Jean-Marie VANLERENBERGHE - Session 2019-2020

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 8 septembre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur l'enquête réalisée en application de l'article LO 132-3-1 du code des juridictions financières sur la fraude sociale

  • Réunion du mardi 1 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde sur les prises en charge à domicile

  • Réunion du mardi 21 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2020

    commission mixte paritaire

    Commissions mixtes paritaires sur le projet de loi et le projet de loi organique relatifs à la dette sociale et à l'autonomie

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Loi organique relative aux lois de financement de la Sécurité sociale - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

    Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de MM. Jean-Louis Rey, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades) et Anthony Requin, directeur général de l'Agence France-Trésor

  • Réunion du jeudi 18 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Rémi Pellet, professeur à l'université de Paris et à Sciences Po Paris, spécialiste en droit financier public et social (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 17 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (par visioconférence)

  • Réunion du mercredi 10 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Gestion de la crise sanitaire et « Ségur de la santé » - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 27 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 7 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Jean-Yves Grall, directeur général de l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes et de Pierre Pribile, directeur général de l'agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 29 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 22 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux

    Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 4 mars 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi instituant un système universel de retraite - Audition d'économistes

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Nouvelle lecture - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 12 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

  • Réunion du mardi 15 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes