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Interventions en commission de Raymond VALL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 3 juillet 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Audition de MM. Raymond Vall, sénateur du Gers, président de l'Association nationale des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des pays, Michael Restier, directeur, et Mme Julie Frère, directrice du Pays de Bray

Réunion du jeudi 23 mai 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition d'experts sur « Les collectivités territoriales, leviers de développement pour les territoires ruraux ? »

Réunion du jeudi 11 avril 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Olivier Lluansi, Délégué aux Territoires d'industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances et de la ministre de la cohésion des Territoires et des relations avec les Collectivités territoriales : « Quelle approche pour accélérer le développement des territoires d'industrie ? »

Réunion du jeudi 24 janvier 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de représentants de l'Association des ingénieurs territoriaux de France et du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales, sur l'impact, pour les collectivités territoriales, des textes récents en matière de simplification des normes

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 22 janvier 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Dominique Dhumeaux, président de l'AMR72, maire de la commune Fercé-sur-Sarthe, sur les questions relatives aux collectivités territoriales et à la décentralisation évoquées dans les « cahiers de doléances » réunis par l'Association des maires ruraux de France (AMRF) dans le contexte du mouvement des « gilets jaunes »

Réunion du jeudi 6 décembre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Serge Morvan, commissaire général à l'égalité des territoires, sur la mise en oeuvre de l'Agence nationale des territoires

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 22 novembre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Quel avenir pour les services publics dans les territoires ? Les propositions du rapport du Comité Action Publique 2022 (CAP 2022) relatives aux collectivités territoriales et à l'action publique locale

Réunion du jeudi 8 novembre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « Relations entre les collectivités territoriales membres de la métropole de Lyon près de quatre ans après sa mise en place »

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Rémy Rioux, directeur de l'Agence française de développement (AFD)