Interventions en commission de Michel TESTON - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 9 septembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)

    Vote sur la proposition de nomination du président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)

  • Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission du développement durable

    Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la société Aéroports de Paris (ADP)

    Audition de Mme Christine Noiville, candidate proposée aux fonctions de Présidente du Haut Conseil des biotechnologies

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

    Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme ferroviaire

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

  • Réunion du jeudi 10 juillet 2014

    commission du développement durable

    Proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission du développement durable

    Péage de transit poids lourds - Communication

    Réforme ferroviaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission du développement durable

    Transition énergique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'Areva

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission du développement durable

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission du développement durable

    Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen des amendements au texte de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 28 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Olivier Roussat, président-directeur général et Didier Casas, secrétaire général de Bouygues Telecom

  • Réunion du mardi 27 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Stéphane Saint-André, député, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF)

    Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    commission du développement durable

    Politique de développement et de solidarité internationale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de MM. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

    Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et de M. Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

    Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et d'Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 13 mai 2014

    commission du développement durable

    Activités privées de protection des navires - Examen du rapport et du texte de la commission

    Audition de M. Nicolas Hulot, président de la Fondation pour la Nature et l'Homme, envoyé spécial du Président de la République pour la protection de la planète

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission du développement durable

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission du développement durable

    Bilan de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission du développement durable

    Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d'État chargé des transports

    Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ancienne secrétaire d'État chargée de l'écologie et ancienne ministre de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'Environnement du CESE

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission du développement durable

    Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne -Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission du développement durable

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition conjointe de MM. Jean-Philippe Vachia, président de la 4ème chambre de la Cour des comptes, François-Roger Cazala, conseiller-maître, président de la section « transports » à la 7ème chambre de la Cour des comptes, Vincent Léna, conseiller maître à la 4ème chambre de la Cour des comptes, Nicolas Brunner, conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, et Jacques Schwartz, président de section à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine

    Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition conjointe de MM. Antoine Maucorps, chef de la mission de la tarification et Olivier Quoy, adjoint, direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

    Audition de M. Laurent Trévisani, directeur général de SNCF Participations et directeur Stratégie du groupe SNCF

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    commission du développement durable

    Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission du développement durable

    Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts

    Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    commission du développement durable

    Loi Littoral - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 14 janvier 2014

    commission du développement durable

    Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    commission du développement durable

    Reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe - Audition de M. Rémi Pauvros, député

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commission du développement durable

    Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission du développement durable

    Transition énergétique dans les transports - Audition de MM. Bruno Duchemin et Sébastien Genest, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission du développement durable

    Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission du développement durable

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Développement durable, énergie et climat » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Protection de l'environnement et prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

    Prévention et protection contre les inondations - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de Météo-France

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission du développement durable

    Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information

    Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis

    Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport pour avis sur les crédits « Recherche en matière de développement durable » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »

    Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique

    Révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Etienne Guyot, président de la Société du Grand Paris

    Désignation de rapporteurs

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission du développement durable

    Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission du développement durable

    Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission du développement durable

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission du développement durable

    Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie