Réunion du mardi 29 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 9 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Audition de M. Laurent Hénart, député, chargé d'une mission temporaire sur le développement de l'apprentissage dans la fonction publique auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, du secrétaire d'Etat chargé de l'emploi et du haut commissaire à la jeunesse
Table ronde avec des représentants des organisations professionnelles
Réunion du mercredi 22 juillet 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Constitution du bureau
Réunion du mardi 21 juillet 2009
commission des affaires sociales
Repos dominical - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 16 juillet 2009
commission des affaires sociales
Repos dominical - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commission des affaires sociales
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam), et de M. Jean-Marc Aubert, directeur délégué à la gestion et à l'organisation des soins de la Cnam
Réunion du jeudi 25 juin 2009
délégation aux droits des femmes
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Philippe-Pierre Cabourdin, conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice, accompagné de M. Damien Mulliez, directeur-adjoint
Questions diverses
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires sociales
Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail - Examen du rapport et adoption de la résolution par la commission
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Réunion du mardi 5 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission