• Réunion du lundi 19 juillet 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail

  • Réunion du mercredi 23 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de MM. Richard Abadie, directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact), Stéphane Pimbert, directeur général de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), du professeur Gérard Lasfargues, conseiller scientifique auprès du directeur général, M. Henri Bastos, directeur adjoint de l'évaluation des risques, volet santé-travail de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSéS) et de Mme Mélina Le Barbier, directrice-adjointe de la direction santé-environnement-travail de Santé publique France

  • Réunion du mercredi 3 février 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Audition du Professeur Olivier Claris, coordonnateur de la mission sur la gouvernance et la simplification hospitalières

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Antoine Flahault, épidémiologiste, directeur de l'Institut de santé globale à la faculté de médecine de l'université de Genève

    Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux - Examen du rapport et du texte de la commission