Interventions en commission de Catherine MORIN-DESAILLY - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 8 juillet 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Examen du projet de rapport

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique, auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique

  • Réunion du mercredi 28 mai 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. David Martinon, représentant spécial pour les négociations internationales concernant la société de l'information et l'économie numérique

    Audition de M. Jan Philipp Albrecht, député au Parlement européen, membre de la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

  • Réunion du mardi 22 avril 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Boris Beaude, géographe, chercheur à l'École polytechnique fédérale de Lausanne

    Audition de M. Giacomo Luchetta, chercheur au Centre for European policy studies (CEPS), à Bruxelles

    Audition de M. Per Strömbäck, responsable du forum Netopia, de M. Peter Warren, co-auteur du rapport Can we make the digital world ethical ? (février 2014), publié par cette organisation, et de M. Murray Shanahan, professeur à Imperial college à Londres

  • Réunion du mardi 15 avril 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Philippe Boillat, directeur général, et de Mme Sophie Kwasny, chef de l'unité « protection des données » au sein du service de la société de l'information, de la direction générale des droits de l'Homme et de l'État de droit du Conseil de l'Europe

    Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

    Audition, sous forme de table ronde, de Mmes Céline Castets-Renard, professeur à l'université Toulouse I Capitole, co-directrice du master 2 « droit et informatique », Jessica Eynard, docteur en droit, auteur de Les données personnelles, quelle définition pour un régime de protection efficace ? (2013), et Valérie Peugeot, vice-présidente du Conseil national du numérique, présidente de l'association Vecam et prospectiviste à Orange Labs, et de M. Francesco Ragazzi, chercheur associé au centre d'études et de recherches internationales (CERI) de Sciences Po Paris et maître de conférences à l'université de Leiden (Pays-Bas).

  • Réunion du jeudi 10 avril 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Vincent Champain, directeur des opérations de General Electric France

    Audition de Mme Anne Thida Norodom, professeur à l'université de Rouen, codirectrice du centre universitaire rouennais d'études juridiques

  • Réunion du mardi 8 avril 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Olivier Iteanu, avocat à la cour d'appel de Paris et président d'honneur de l'Internet Society France

    Audition de M. Thierry Breton, ancien ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, président directeur-général d'Atos, chargé de deux missions sur le cloud par le Gouvernement et par la Commission européenne

    Audition de MM. Jacky Richard, rapporteur général, et Laurent Cytermann, rapporteur général adjoint, de la section du rapport et des études du Conseil d'État

  • Réunion du mardi 1 avril 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Jacques Toubon, ancien ministre, délégué de la France pour la fiscalité des biens et services culturels

    Audition de Mme Catherine Trautmann, députée au Parlement européen, ancienne ministre de la culture et de la communication

    Table-ronde d'opérateurs d'Internet

  • Réunion du mardi 25 mars 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Andrew Wyckoff, directeur de la science, de la technologie et de l'industrie à l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE)

    Audition de M. Philippe Lemoine, président directeur-général de LaSer, président de la Fondation pour l'Internet nouvelle génération, chargé par le Gouvernement d'une « mission pour la transformation numérique de notre économie »

    Audition de M. Winston Maxwell, avocat, associé du cabinet Hogan Lovells

    Audition de Mme Vanessa Gouret, conseillère au cabinet du ministre du commerce extérieur

  • Réunion du mardi 18 mars 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Maurice Ronai, membre élu de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), coauteur du rapport « République 2.0 : vers une société de la connaissance ouverte » (avril 2007)

    Audition de M. Philippe Boucher, conseiller d'État honoraire, et M. Louis Joinet, ancien directeur juridique de la Commission nationale d'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du mardi 11 mars 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Hervé Collignon, associé d'A. T. Kearney, coauteur d'une étude sur le secteur de la haute technologie en Europe

    Audition de M. Jean-Baptiste Soufron, secrétaire général du Conseil national du numérique

    Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président, et M. Pierre-Jean Benghozi, membre du collège, de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mardi 4 mars 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de MM. Nicolas Colin et Henri Verdier, coauteurs de L'âge de la multitude. Entreprendre et gouverner après la révolution numérique

    Audition de Mme Nathalie Chiche, membre du Conseil économique, social et environnemental, rapporteure de l'étude « Internet : pour une gouvernance ouverte et équitable » (janvier 2014)

  • Réunion du mardi 25 février 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Roberto Di Cosmo, professeur d'informatique à l'université Paris-VII, directeur de l'initiative pour la recherche et l'innovation sur le logiciel libre (Irill)

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Gérard Dantec, président et de M. Sébastien Bachollet, président d'honneur, du chapitre français de l'Internet society (ISOC)

    Audition de M. Jean-Michel Hubert, ancien président de l'Autorité de régulation des télécommunications, ancien président délégué du comité stratégique pour le numérique

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Jean-François Abramatic, ancien président du World wide web consortium (W3C) de 1996 à 2001

    Audition de M. Viktor Mayer-Schönberger, professeur à l'Oxford Internet Institute, spécialisé en gouvernance et régulation de l'Internet

    Audition de MM. Stéphane Grumbach, directeur de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA), et Julien Nocetti, chercheur à l'Institut français des relations internationales (IFRI), et de Mme Pauline Türk, maître de conférences en droit public à l'université de Lille II

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Bertrand de La Chapelle, directeur du projet Internet et juridictions et de M. David Martinon, représentant spécial pour les négociations internationales sur la société de l'information et l'économie numérique

    Audition de M. Jérémie Zimmermann, porte-parole de l'association « La Quadrature du net »

    Audition de M. Mathieu Weill, directeur général de l'association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC)

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Louis Pouzin, ingénieur, un des pères de l'Internet, inventeur du datagramme

    Audition de MM. Bernard Benhamou, ancien conseiller de la délégation française au sommet des Nations unies pour la société de l'information (2003-2006) et ancien délégué aux usages de l'Internet (2007-2013), et Laurent Sorbier, conseiller référendaire à la Cour des comptes, professeur associé à l'université Paris-Dauphine

    Audition de Mme Françoise Massit-Folléa, chercheur et consultant senior sur les usages et la gouvernance de l'Internet

  • Réunion du mardi 14 janvier 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Michel Serres, membre de l'Académie, auteur de Petite poucette

    Audition de M. Pierre Bellanger, fondateur et PDG de la radio Skyrock

    Audition de Mme Valentine Ferréol, présidente de l'Institut G9+

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Approfondissement de l'Union économique et monétaire (instrument de convergence et de compétitivité, coordination préalable des grandes réformes, dimension sociale) : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Dominique Bailly

  • Réunion du mardi 10 décembre 2013

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Vinton Cerf, vice-président de Google

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2013

    commission des affaires européennes

    Politique de voisinage - La politique méditerranéenne de l'Union, l'exemple du Maroc et de la Tunisie : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour, Mmes Bernadette Bourzai, Catherine Morin-Desailly et M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public