Interventions en commission de Catherine MORIN-DESAILLY - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Politique culturelle à l'ère du numérique - Audition de MM. Pierre Lescure, président de la mission « Acte II de l'exception culturelle » et Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission

  • Réunion du jeudi 30 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Droits audiovisuels - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    commission des affaires européennes

    Culture - Économie, finances et fiscalité - Stratégie européenne pour l'économie numérique - Avis politique de Mme Catherine Morin-Desailly

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Rapport de M. Simon Sutour sur les propositions de résolution européenne (n°s 522 et 526) relatives respectivement au respect de l'exception culturelle et de la diversité des expressions culturelles, et au respect de l'exception culturelle dans les accords commerciaux Europe-États-Unis

  • Réunion du mardi 14 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

    Refondation de l'école de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 25 avril 2013

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Philippe Étienne, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

  • Réunion du jeudi 18 avril 2013

    commission des affaires européennes

    Travail - Examen de la proposition de résolution de M. Éric Bocquet sur la situation des travailleurs détachés

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

    Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les États-Unis - Échange de vues

  • Réunion du jeudi 28 mars 2013

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Examen de la proposition de résolution européenne n° 413 tendant à créer un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Rapport de Mme Catherine Morin-Desailly

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

    Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des affaires européennes

    Culture - Gouvernance européenne du numérique : rapport de Mme Catherine Morin-Desailly

  • Réunion du jeudi 14 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avis sur la constitution d'un groupe d'études relatif aux langues et cultures régionales

    Économie numérique de la presse et du livre - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres institutions culturelles - Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires européennes

    Culture - Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel - Rapport de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2013

    commission des affaires européennes

    Questions sociales et santé -Accessibilité des sites web publics - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du mardi 22 janvier 2013

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Quelles perspectives pour l'Union européenne ? : rapport de M. Pierre Bernard-Reymond

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe Canal +

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2012

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Chypre et la crise de l'euro - Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « livre et des industries culturelles » et « audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » (crédits du cinéma) - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 -Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « Audiovisuel » et « Presse » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Écoles de production - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du jeudi 8 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2010-2014 - Audition de M. Mathieu Gallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel (Ina)

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 25 octobre 2012

    commission des affaires européennes

    Culture - Les capitales européennes de la culture - Communication de M. André Gattolin

    Politique étrangère et de défense - Examen de la proposition de résolution n° 787 relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet - Rapport de M. Bernard Piras

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo

  • Réunion du jeudi 4 octobre 2012

    commission des affaires européennes

    Culture - Gestion collective du droit d'auteur - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly et proposition de résolution portant avis motivé

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audiovisuel extérieur de la France - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, candidate pressentie pour la présidence