Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 septembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 septembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 12 juillet 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Réunion du jeudi 8 juillet 2021
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information sur la défense extérieure contre l'incendie
Réunion du mardi 29 juin 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 juin 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements proposés par les rapporteurs pour avis
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 1 juin 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 31 mai 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires économiques
Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Emmanuel Moulin, directeur général du Trésor
Examen du bilan annuel de l'application des lois
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commission des finances
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Audition de M. Philippe Baptiste, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance
Avenir du groupe La Poste - Présentation du rapport d'information
Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mardi 30 mars 2021
commission des affaires européennes
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mardi 30 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 25 mars 2021
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d'État
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du jeudi 18 mars 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique, digital champion de la France auprès de la Commission européenne
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires économiques
Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Arcadipane, président d'Action Logement Groupe
Impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie
Réunion du jeudi 18 février 2021
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), dans le cadre des travaux sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 17 février 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam
Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian
Réunion du mercredi 17 février 2021
commission des affaires économiques
Retraits et rappels de produits à base de graines de sésame importées d'Inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l'Union européenne - Présentation du rapport d'information
Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam
Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian
Réunion du mardi 16 février 2021
commission des affaires européennes
Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne
Réunion du mardi 16 février 2021
commission des affaires économiques
Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne
Réunion du mardi 16 février 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne
Réunion du mercredi 10 février 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF
Nouvelles formes de commerce - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 2 février 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des affaires économiques
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure de La Raudière, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires économiques
Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de L'économie post-Covid
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoît Potier, président-directeur général d'Air Liquide
Réunion du mardi 15 décembre 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du jeudi 26 novembre 2020
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du jeudi 26 novembre 2020
commission des affaires économiques
Réforme de la Politique agricole commune - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Projet de loi de finances pour 2021 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2020
commission des affaires économiques
Situation d'Action Logement - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission des affaires économiques
Rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 27 octobre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 20 octobre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 et politique de relance - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires économiques
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et vote
Réunion du mardi 13 octobre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commission des affaires économiques
Réunion constitutive