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Interventions en commission de Alain MILON
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
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Session 2011-2012
Réunion du mardi 25 septembre 2012 (commission des affaires sociales)
Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence de
l'Etablissement français du sang (EFS)
Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission des affaires
sociales)
Financement des établissements de santé - Présentation du rapport
d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité
sociale
Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (mission d'évaluation et de contrôle
de la sécurité sociale)
Financement des établissements de santé - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 4 juillet 2012 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté
des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mercredi 20 juin 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Financement des établissements de santé - Audition de M.
Christophe Jacquinet, président du collège des directeurs généraux des agences
régionales de santé (ARS)
Réunion du mercredi 23 mai 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Table ronde avec les organisations syndicales et professionnelles
des cadres hospitaliers
Réunion du mercredi 11 avril 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Financement des établissements de santé - Audition de M.
Pierre-Louis Bras, inspecteur général des affaires sociales
Financement des établissements de santé - Audition de MM. Jean-Luc
Harousseau, président de la Haute Autorité de santé, Dominique Maigne,
directeur, Thomas Le Ludec, directeur de l'amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins
Réunion du mercredi 28 mars 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Financement des établissements de santé - Audition de Mme Zeynep
Or, directrice de recherche à l'Institut de recherche et documentation en
économie de la santé (Irdes)
Table ronde avec les organisations syndicales de praticiens hospitaliers
sur le financement des établissements de santé
Réunion du mercredi 7 mars 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Financement des établissements de santé - Audition de MM. Denis
Fréchou, président de la Conférence nationale des directeurs de centre
hospitalier (CNDCH) et Alain Hériaud, président de la Conférence des directeurs
généraux de centres hospitaliers régionaux et universitaires (CHRU), sur le
financement des établissements de santé
Financement des établissements de santé - Audition de MM. Francis
Fellinger, président de la Conférence des présidents des commissions médicales
d'établissement des centres hospitaliers et Guy Moulin, président de la
Conférence des présidents des commissions médicales d'établissement des centres
hospitaliers universitaires, sur le financement des établissements de
santé
Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission des affaires
sociales)
Etude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance
maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Examen du rapport
d'information
Gouvernance de la sécurité sociale et mutualité - Examen du rapport et du
texte de la commission
Reconnaissance des qualifications professionnelles - Examen du rapport et
du texte de la commission
Réunion du mardi 28 février 2012 (commission des affaires sociales)
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 21 février 2012 (MCI portant sur les dispositifs
médicaux implantables)
Constitution
Réunion du mercredi 15 février 2012 (mission d'évaluation et de contrôle
de la sécurité sociale)
Audition de M. Jean de Kervasdoué, titulaire de la chaire
d'économie et de gestion des services de santé du conservatoire national des
arts et métiers
Réunion du mardi 7 février 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Financement des établissements de santé - Audition de Mme Annie
Podeur, directrice générale de l'offre de soins
Réunion du mardi 31 janvier 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Financement des établissements de santé - Audition du docteur
Jérôme Frenkiel, responsable de l'information médicale des hôpitaux
universitaires Paris Centre, président du syndicat national de l'information
médicale (Synadim)
Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (mission d'évaluation et de contrôle
de la sécurité sociale)
Financement des établissements de santé - Audition de M. Jean-Loup
Durousset, président de la Fédération de l'Hospitalisation Privée (FHP)
Financement des établissements de santé - Audition de MM. Cédric Arcos,
directeur de cabinet du président de la Fédération hospitalière de France et de
M. Yves Gaubert, responsable du pôle finances
Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission des affaires sociales)
Simplification du droit et allégement des démarches
administratives - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de
la sécurité sociale pour 2012
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires
sociales)
Droit au repos dominical - Examen des amendements au texte de la
commission
Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens
avec la Nation - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 7 novembre 2011 (commission des affaires sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des
amendements
Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des affaires
sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du
rapport
Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires
sociales)
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des
produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission des affaires sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de
M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme
Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de
l'Etat
Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des affaires
sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination
des rapporteurs
Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des affaires sociales)
Constitution du Bureau