Interventions en commission de Hervé MAUREY - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Météo France - Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général

    Missions d'information - Nomination de rapporteurs

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Questions diverses

    Société du Grand Paris - Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Désignations de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis

    Organisme extraparlementaire - Désignation

  • Réunion du vendredi 10 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Transition énergétique - Examen d'un amendement

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat proposé aux fonctions de président du conseil de surveillance de la SNCF

    Audition de M. Guillaume Pepy, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de la SNCF

    Audition de M. Jacques Rapoport, candidat proposé aux fonctions de président délégué du directoire de la SNCF

    Votes sur les propositions de nominations du président du conseil de surveillance, du président du directoire et du président délégué du directoire de la SNCF

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission du développement durable

    Modernisation de notre système de santé - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, député, sur son rapport au nom de la commission « Avenir des trains d'équilibre du territoire »

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission du développement durable

    Audition de Mme Laurence Tubiana, Ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la Conférence Paris Climat 2015 (COP21)

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21)

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

    Bilan de l'application des lois suivies par la commission - Communication

    Questions diverses

    Vote sur la proposition de nomination du président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission du développement durable

    Santé environnementale - Communication

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Santé environnementale - Communication

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission du développement durable

    Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Marc Blanc, rapporteurs de l'avis « Agir pour la biodiversité »

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission du développement durable

    Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission du développement durable

    Nouveaux défis de l'aménagement du territoire - Table ronde

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation du rapport d'information de M. Hervé Maurey « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte »

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission du développement durable

    Audition de M. Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des dépôts

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission du développement durable

    Audition de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

  • Réunion du mardi 27 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission du développement durable

    Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement - Table ronde

  • Réunion du mardi 13 janvier 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Dans la perspective du rapport d'information sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte, présentation par TNS Sofres de l'enquête quantitative et qualitative réalisée par elle sur l'expérience et l'opinion des élus communaux à l'égard du financement des lieux de culte en France

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission du développement durable

    Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes - Communication

    Organismes extra parlementaires - Désignations

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde de think tanks

  • Réunion du mardi 16 décembre 2014

    commission du développement durable

    Communication du président

    Ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, Commissaire générale à l'égalité des territoires (CGET)

    Rapport public thématique relatif à la grande vitesse ferroviaire - Audition de MM. François-Roger Cazala, Arnold Migus, Paul-Henri Ravier et André Le Mer, conseillers maîtres à la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission du développement durable

    Directive Paquet « déchets » - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 27 novembre 2014

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission du développement durable

    Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur l'aménagement numérique du territoire

    Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission du développement durable

    Communication du président

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles - Examen du rapport pour avis

    Transition énergétique - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission du développement durable

    Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission du développement durable

    Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mardi 14 octobre 2014

    commission du développement durable

    Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) - Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé aux fonctions de directeur général

    Simplification de la vie des entreprises - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission du développement durable

    Constitution du Bureau