Réunion du jeudi 29 juin 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission en Inde - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 22 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 9 février 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - table ronde
Réunion du mercredi 8 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour la période 2017-2019 - Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du jeudi 12 janvier 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Martinique
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commission des lois
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 13 décembre 2016
commission des lois
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Audition de Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE-France pour la période 2017-2021 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire, et de Mme Anne Durupty, directrice générale, d'ARTE-France
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane
Réunion du mardi 22 novembre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition de la direction des territoires, de l'alimentation et de la mer (DTAM) et de la Fédération des entrepreneurs et artisans du bâtiment et des travaux publics de Saint-Pierre-et-Miquelon
Réunion du jeudi 17 novembre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et de l'Association française de normalisation (AFNOR Normalisation)
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 3 novembre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition de représentants de grandes entreprises du bâtiment
Réunion du jeudi 20 octobre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Examen de la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques
Réunion du jeudi 13 octobre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - audition de la Fédération des entreprises d'outre-mer (Fedom)
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - audition de la Fédération française du bâtiment (FFB)