• Réunion du mardi 21 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 8 juillet 2021

    délégation aux collectivités territoriales

    Examen du rapport d'information sur la défense extérieure contre l'incendie

  • Réunion du mardi 6 juillet 2021

    commission des lois

    Mission d'information sur la sécurité d'acheminement des communications d'urgence - Audition de M. Didier Vidal, administrateur interministériel des communications électroniques de défense

  • Réunion du mercredi 16 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire sur les articles délégués au fond

  • Réunion du lundi 14 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 9 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements proposés par les rapporteurs pour avis

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 31 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 18 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mercredi 12 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen du rapport et du texte de la commission

    Objectif de « zéro artificialisation nette » à l'épreuve des territoires - Présentation du rapport d'information

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

  • Réunion du mardi 11 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Emmanuel Moulin, directeur général du Trésor

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commission des finances

    Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 7 avril 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

    Audition de M. Philippe Baptiste, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

  • Réunion du jeudi 11 mars 2021

    délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde relative aux « Initiatives des territoires en matière de santé », avec la participation de M. Frédéric Valletoux, président de la Fédération hospitalière de France, maire de Fontainebleau ; Mme Véronique Besse et M. Frédéric Chéreau, co-présidents de la commission santé de l'Association des maires de France ; M. Olivier Renaudie, professeur de droit public à l'université Paris 1

  • Réunion du mercredi 10 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bruno Arcadipane, président d'Action Logement Groupe

    Impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 16 février 2021

    commission des affaires européennes

    Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne

  • Réunion du mardi 16 février 2021

    commission des affaires économiques

    Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne

  • Réunion du mardi 16 février 2021

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne

  • Réunion du mercredi 10 février 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure de La Raudière, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de L'économie post-Covid

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 décembre 2020

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mardi 17 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du Logement

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au Plan

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

  • Réunion du lundi 2 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et vote

  • Réunion du mardi 13 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen du rapport et du texte de la commission