Réunion du mercredi 24 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Examen du rapport de la mission
Réunion du mardi 9 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires économiques
Ouverture de négociations en vue d'un Partenariat transatlantique - Désignation d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 juin 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de MM. Jean-Louis Hurel, président et Léonidas Kalogéropoulos, conseiller du syndicat des industries françaises des coproduits (SIFCO)
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires économiques
Modernisation de l'action publique territoriale- Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 mai 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Bertrand Oudin, directeur des études de Blezat Consulting
Audition de Mme Anne-Marie Vanelle et M. Philippe Fourgeaud, membres du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires économiques
Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 mai 2013
commission des affaires économiques
Prolongation de la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 avril 2013
commission des affaires économiques
Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 avril 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Géraldine Chavrier, professeur agrégée de droit public, sur l'adaptabilité des normes au niveau local
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des brevets
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des brevets
Réunion du mercredi 10 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Jean-Pierre Duclos, président d'Elvea France
Réunion du mardi 9 avril 2013
commission des affaires économiques
Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 3 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition M. Philippe Chotteau, responsable du département « économie » de l'Institut de l'élevage, et de Mme Mélanie Richard, chef de projet sur la filière viande bovine de l'Institut de l'élevage
Réunion du mercredi 27 mars 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires économiques
Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Programme « Pêche et aquaculture » de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mardi 23 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Examen du rapport