Réunion du mardi 24 mai 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « logistique urbaine durable » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mardi 29 mars 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur les perspectives pour l'aménagement du territoire sur les volets « inclusion numérique » et « accès territorial aux soins » _ Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mercredi 9 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Thierry Guimbaud, directeur général de Voies navigables de France
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Les enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » - Audition