Réunion du jeudi 8 juillet 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Marché du lait - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne
Réforme de la politique commune de la pêche - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 6 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)
Réunion du mardi 30 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration
Réunion du mercredi 24 février 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André Daguin, membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie - Examen du rapport
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis de l'Autorité relatif au fonctionnement du secteur laitier