Réunion du mercredi 23 septembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conférence interparlementaire relative au changement climatique - Communication
Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Réunion du mercredi 23 septembre 2009
commission des finances
Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Réunion du mardi 22 septembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres II et V
Réunion du mercredi 16 septembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission
Groupe de travail « Pôles d'excellence rurale » - Examen du rapport
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 30 juin 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2009
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du jeudi 11 juin 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Paul Pourquier, président du conseil général de la Lozère, président de la commission environnement de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de M. Gérard Bernheim, vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, membre de l'Assemblée des départements de France
Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Pierre Clamadieu, président de la commission « développement durable » du Medef, et de Mme Sophie Liger Tessier, directeur en charge du développement durable au Medef
Réunion du mercredi 6 mai 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la ligue ROC pour la préservation de la faune sauvage et la défense des non-chasseurs, M. Jean-Jacques Blanchon, coordinateur à la biodiversité, à l'agriculture et aux territoires de la Fondation Nicolas Hulot, et Mme Emmanuelle Parola, responsable des relations institutionnelles de France nature environnement
Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Pascal Ferey, président de la commission Environnement de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Réunion du mardi 5 mai 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Jack Queyranne, président du conseil régional de Rhône-Alpes, membre de l'Association des régions de France (ARF)
Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour, membre de l'Association des maires de France (AMF), et de M. Gilles Bourdouleix, député-maire de Cholet, membre de l'AMF