Réunion du mardi 12 juillet 2011
commission des affaires sociales
Bilan de l'activité du groupe d'études sur le thermalisme et le climatisme - Communication
Santé et logement en Martinique et en Guyane - Communication
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture
Réunion du jeudi 30 juin 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du jeudi 23 juin 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 22 juin 2011
Mission commune d'information RGPP
Examen du rapport
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission des affaires sociales
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture
Modernisation du congé maternité - Examen des amendements
Réunion du mercredi 25 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Réunion du mercredi 18 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Réunion du mercredi 4 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires sociales
Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du mercredi 30 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Vanik Berberian, président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF)
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor
Réunion du jeudi 3 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Georges Tron, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
Réunion du mercredi 2 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de MM. Olivier Dussopt et Nicolas Soret (APVF)
Réunion du mercredi 16 février 2011
Mission commune d'information RGPP
Table ronde avec les syndicats de la fonction publique
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 février 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Bruno Bourg-Broc, président de la Fédération des maires de villes moyennes (FMVM)
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
Mission commune d'information RGPP
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de M. Emmanuel Halais, philosophe, maître de conférences à l'Université de Picardie-Jules Verne)
Fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'observatoire national de la fin de vie
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport