Réunion du mardi 12 juillet 2011
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires sociales
Accompagnement des enfants handicapés scolarisés - Communication
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture
Réunion du mardi 5 juillet 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Examen du rapport
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission des affaires sociales
Débat d'orientation des finances publiques - Communication
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des affaires sociales
Politique familiale et protection de l'enfance au Québec - Communication
Réunion du mardi 28 juin 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du mercredi 22 juin 2011
Mission commune d'information RGPP
Examen du rapport
Réunion du mardi 21 juin 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 31 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition conjointe des représentants d'organismes de formation
Audition de M. Marc Picquette, directeur de l'orientation et de la formation à Pôle emploi
Audition de Mme Véronique Hespel, inspectrice générale des finances, et MM. Pierre-Emmanuel Lecerf et Emmanuel Monnet, inspecteurs des finances, auteurs de l'« étude comparative des effectifs des services publics de l'emploi en France, en Allemagne et au Royaume-Uni »
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des affaires sociales
Modernisation du congé maternité - Examen du rapport
Réunion du mardi 24 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Echange de vues sur les orientations du rapport
Table ronde avec les représentants d'opérateurs privés de placement
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 10 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen des amendements
Réunion du mercredi 4 mai 2011
commission des affaires sociales
Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen de l'amendement
Réunion du mardi 3 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 avril 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de Mme Marie-Pierre Establie d'Argencé, déléguée générale de l'Alliance Villes Emploi
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires sociales
Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du mercredi 6 avril 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Réunion du mardi 5 avril 2011
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Examen du rapport
Réunion du mercredi 30 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Vanik Berberian, président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF)
Réunion du jeudi 3 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Georges Tron, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires sociales
Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles
Réunion du mardi 1 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Réunion du mardi 8 février 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Echange de vues
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission des affaires sociales
Organisation de la recherche et perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de MM. Philippe Mellier, président, et Jean-Louis Ricaud, directeur des opérations, de Alstom Transports
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du lundi 25 octobre 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des retraites
Réunion du jeudi 14 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Examen des amendements au texte de la commission