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Interventions en commission de Christiane DEMONTÈS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Accompagnement des enfants handicapés scolarisés - Communication

Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Examen du rapport

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Débat d'orientation des finances publiques - Communication

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Politique familiale et protection de l'enfance au Québec - Communication

Réunion du mardi 28 juin 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Examen du rapport

Réunion du mardi 21 juin 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mardi 31 mai 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition conjointe des représentants d'organismes de formation

Audition de M. Marc Picquette, directeur de l'orientation et de la formation à Pôle emploi

Audition de Mme Véronique Hespel, inspectrice générale des finances, et MM. Pierre-Emmanuel Lecerf et Emmanuel Monnet, inspecteurs des finances, auteurs de l'« étude comparative des effectifs des services publics de l'emploi en France, en Allemagne et au Royaume-Uni »

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Modernisation du congé maternité - Examen du rapport

Réunion du mardi 24 mai 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Echange de vues sur les orientations du rapport

Table ronde avec les représentants d'opérateurs privés de placement

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant
l'objet de soins psychiatriques - Examen des amendements

Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen de l'amendement

Réunion du mardi 3 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de Mme Marie-Pierre Establie d'Argencé, déléguée générale de l'Alliance Villes Emploi

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Réunion du mardi 5 avril 2011 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Vanik Berberian, président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF)

Réunion du jeudi 3 mars 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Georges Tron, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles

Réunion du mardi 1 mars 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi

Réunion du mardi 8 février 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Echange de vues

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission des affaires sociales)

Organisation de la recherche et perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de MM. Philippe Mellier, président, et Jean-Louis Ricaud, directeur des opérations, de Alstom Transports

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du lundi 25 octobre 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des retraites

Réunion du jeudi 14 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Examen des amendements au texte de la commission