Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commission des affaires sociales
Présentation du rapport « charges et produits » _ Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Réunion du jeudi 9 juin 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'un rapport d'étape sur les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français (Gérard Leseul, député, Sonia de La Provôté et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs)
Réunion du mardi 7 juin 2022
commission des affaires sociales
Bilan et perspectives des plans greffes - Audition d'associations
Réunion du mardi 22 février 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'innovation en santé - Examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
Réunion du mercredi 16 février 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'innovation en santé - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
Réunion du jeudi 20 janvier 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur les neurotechnologies (Patrick Hetzel, député, rapporteur)
Réunion du samedi 15 janvier 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission des affaires sociales
Traitements anti-covid et pharmacovigilance sur les vaccins anti-covid - Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 8 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 28 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire - Examen des amendements sur l'article délégué au fond
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de Mmes Marie-Anne Montchamp, présidente, et Virginie Magnant, directrice, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie