Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture
Réunion du mardi 5 juillet 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Examen du rapport
Réunion du jeudi 30 juin 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 28 juin 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Audition de MM. Yves Censi, président du conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE), Pascal Duprez, président de la commission insertion par l'activité économique, emploi et formation de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (Fnars), et Guy Decourteix, secrétaire général du CNIAE
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission des affaires sociales
Aides d'Etat et services sociaux - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission des affaires sociales
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 juin 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Audition de M. Guy Bonneau, vice-président du conseil général de l'Essonne, représentant de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 7 juin 2011
commission des affaires sociales
Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des affaires sociales
Modernisation du congé maternité - Examen des amendements
Réunion du mardi 31 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition conjointe des représentants d'organismes de formation
Audition de M. Marc Picquette, directeur de l'orientation et de la formation à Pôle emploi
Table ronde - Relations entre Pôle emploi et les organismes paritaires collecteurs agréés (Opca)
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des affaires sociales
Modernisation du congé maternité - Examen du rapport
Réunion du mercredi 18 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Table ronde des organisations chargées de l'insertion professionnelle des personnes handicapées
Réunion du mardi 10 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de MM. Patrick Gille, président de l'Union nationale des missions locales (UNML), Vincent Delpey, secrétaire général, et Mme Karine Brard-Guillet, chargée de mission, du Conseil national des missions locales (CNML)
Audition de Mme Agnès Jeannet, inspectrice générale, et M. Laurent Caillot, inspecteur de l'Igas, auteurs du rapport « L'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville »
Réunion du mardi 10 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 4 mai 2011
commission des affaires sociales
Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen de l'amendement
Réunion du mardi 3 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Bertrand Hébert, directeur du développement des activités institutionnelles et partenariales de l'association pour l'emploi des cadres (Apec)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Table ronde - Associations de chômeurs et de salariés précaires
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires européennes
Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique de cohésion - Table ronde
Réunion du mercredi 27 avril 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de Mme Marie-Pierre Establie d'Argencé, déléguée générale de l'Alliance Villes Emploi
Audition de Mme Nadine Crinier, directrice régionale de Pôle emploi Bretagne
Réunion du mercredi 13 avril 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Benoît Genuini, ancien médiateur de Pôle emploi
Audition de MM. Gaby Bonnand, président, et Vincent Destival, directeur général de l'Unedic
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission des affaires européennes
Détachement des travailleurs Proposition de résolution de M. Denis Badré
Réunion du mardi 5 avril 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Table ronde - Organisations syndicales et patronales siégeant au conseil d'administration de Pôle emploi
Réunion du mardi 29 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Dominique-Jean Chertier, président du conseil d'administration de Pôle emploi
Table ronde - Organisations syndicales représentatives du personnel de Pôle emploi
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires sociales
Questions diverses
Réunion du mardi 8 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Jean-Louis Walter, médiateur de Pôle emploi
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires sociales
Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles
Réunion du mardi 1 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Réunion du mardi 8 février 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Echange de vues
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission
Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 8 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 28 octobre 2010
commission des affaires sociales
Contrôle de l'application des lois - Communication
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires européennes
Politique transfrontalière Présentation par Mme Fabienne Keller de son rapport au Premier ministre
Examen de projets d'actes législatifs au regard du principe de subsidiarité
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication
Réunion du jeudi 14 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission