• Réunion du lundi 12 juillet 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du jeudi 27 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et de la consommation

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration

  • Réunion du mardi 9 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Centre national d'études spatiales - Audition de M. Yannick d'Escatha, président

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    UBIFRANCE - Audition de MM. Alain Cousin, député, président du conseil d'administration et Christophe Lecourtier, directeur général

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur les détecteurs de fumée

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie - Examen du rapport

    Mission en Russie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général de Veolia

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Situation de l'industrie automobile - Audition de M. Jean-Claude Hanus, secrétaire général du groupe PSA Peugeot Citroën