Réunion du jeudi 7 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication diverse
Organismes extraparlementaires - Désignations
Réunion du mardi 10 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport sur la révision de la directive 2001-29-CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l'Université Paris-I-Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de droit, co-fondateur du Centre de droit et d'économie du sport, auteur du rapport sur les statuts des sportifs, accompagné de Mme Astrid Guyart, sportive de haut niveau et M. Éric Carrière, ancien joueur de football professionnel, membres du comité de pilotage de la mission « statuts des sportifs »
Réunion du mercredi 11 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Jacques Thouroude, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Réunion du jeudi 9 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Constitution du Bureau