Séances : procès-verbaux.
69 S 269
Commission des affaires étrangères et de politique générale des colonies et des protectorats.
24 janvier 1921 : audition de M. Léon BOURGEOIS (président du Sénat) sur la Société des Nations.
18 février 1921 : audition de MM. BRIAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) et LOUCHEUR (ministre des régions libérées) sur le traité de Versailles, les accords de Paris, et le traité de Sèvres (commissions des affaires étrangères et des finances réunies).
23 mars 1921 : audition de MM. BRIAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères), LOUCHEUR (ministre des régions libérées) et DOUMER (ministre des finances) sur le resserrement, à Londres, des rapports entre les Alliés (commissions des affaires étrangères et des finances réunies).
25 mars 1921 : audition de M. BRIAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) sur le rétablissement de l'ambassade du Vatican.
8 avril 1921: audition de MM. HERBETTE et ALPHAND sur la convention d'application des clauses économiques du traité de Saint-Germain.
6 juillet 1921 : audition de MM. BRIAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères), LOUCHEUR (ministre des régions libérées) sur l'armée du Levant, l'emprunt du Maroc, et la Banque industrielle de Chine (commissions des affaires étrangères et des finances réunies).
9 novembre 1921 : audition de M. FRANKLIN-BOUILLON sur le traité franco-turc.
12 novembre 1921 : audition de M. FRANKLIN-BOUILLON sur le traité d'Angora.
12 novembre 1921 : audition de M. DOUMER (ministre des finances) sur la Banque industrielle de Chine (commissions des affaires étrangères et des finances réunies).
31 décembre 1921 : audition de M. BRIAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) sur les accords d'Angora.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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