Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

COMMISSION DE L’ARMEE


Une première commission chargée de l’examen des projets de loi concernant l’armée s’est réunie informellement à partir de novembre 1885[1], mais c’est par une résolution du Sénat du 22 janvier 1891, déposée par le Général DEFFIS[2], que la commission chargée de l’examen de tous les projets de loi intéressant l’armée a été officiellement créée. Le Règlement du Sénat en mentionne l’existence dans son édition de 1898, à l’article 16.

Cette commission, initialement composée de 18 membres, est nommée par les Bureaux tous les ans au début de la session ordinaire. Lors de chaque renouvellement, elle élit son bureau, composée d’un président de deux secrétaires. La liste des membres et la composition du bureau sont publiées au Feuilleton.

Durant la Première Guerre mondiale, les pouvoirs des 27 commissaires de la commission de l’armée désignés par les Bureaux de janvier 1915, sont prorogés jusqu’à la fin des hostilités par une résolution du Sénat du 27 janvier 1916. L’édition de 1917 du Règlement mentionne, dans son article 16, cette commission de vingt-sept membres chargée de l'examen de tous les projets et propositions de lois intéressant l'armée.

L’article 15 du Règlement du Sénat de 1921 prévoit également une commission générale de l’armée, nommée pour un an, et composée de 36 membres, répartis proportionnellement entre les groupes politiques.

 

[1] Archives du Sénat : 69S 53
[2] Impressions : Dépôt : I n° 3 ; Rapport du Général DEFFIS : I n° 7. Procès-verbal de la Commission de la marine : Archives du Sénat, cote 69S 296

 

 

 

 ECPAD - SPA 31 D 2452 - Près de Saint-Léger-aux-Bois, Oise, pièce d'artillerie anglaise en batterie. - 02/08/1916 - Brissy, Edouard

 


La plupart des photographies illustrant ce dossier sont issues du fonds photographique de l’Établissement de Communication et de Production Audiovisuelle de la Défense, qui nous en a aimablement autorisé la publication.