Programme international court francophone
Session du lundi 14 au vendredi 25 novembre 2022
Du lundi 14 au vendredi 25 novembre 2022, s’est tenue à Paris la 27e édition du Programme international court (PIC) francophone. Co-organisé par l’Institut national du service public (INSP), le Sénat et l’Assemblée nationale, ce stage de formation de deux semaines a rassemblé 21 auditeurs de haut niveau, issus de 14 pays différents.
Dans le cadre du programme, dont la thématique portait sur le parcours de la loi, de son élaboration à son évaluation, près d’une trentaine de séances de formation ont été délivrées et animées par les experts du Sénat et de l’Assemblée nationale. Ces sessions portaient, par exemple, sur le bicamérisme et la navette, la place et les modalités de l’initiative parlementaire, le rôle des commissions, l’évaluation de la loi de finances ou encore l’examen en séance publique. Des rencontres avec des parlementaires ont également été organisées afin de permettre aux auditeurs d’apprécier le rôle des sénateurs et députés dans le système institutionnel français. Au Sénat, les auditeurs ont ainsi échangé avec Mme Anne-Catherine LOISIER (UC - Côte d’Or), Vice-Présidente de la commission des affaires économiques.
En outre, des ateliers thématiques ont été organisés afin d’approfondir les connaissances des auditeurs sous les aspects à la fois théoriques et pratiques. Ces temps d’échanges ont été l’occasion, pour les participants, de partager leurs expériences et d’identifier les bonnes pratiques au sein de leurs systèmes respectifs, dans le cadre d’une approche comparée.
De même, à l’approche de la clôture du séminaire, les auditeurs ont pris part à une simulation de séance publique. Répartis au sein de groupes politiques fictifs, les participants ont débattu autour de propositions de résolutions de l’article 34-1 de la Constitution, sur le thème de la place du nucléaire dans le mix énergétique, puis de l’interdiction des cryptomonnaies.
Enfin, les participants ont pu rencontrer les représentants des institutions telles que le Conseil Constitutionnel, le Conseil d’État ou encore le Secrétariat Général du Gouvernement, qui concourent également, chacun dans leurs domaines de compétences, à la « fabrique » de la loi et à son contrôle.
D’une manière générale, ce cycle de formation a permis aux auditeurs d’approfondir leurs connaissances des missions et du fonctionnement du Parlement français, tout en s’enrichissant de la diversité de leurs expériences respectives. Cette 27e édition a contribué à renforcer la coopération interparlementaire entre l’ensemble des parlements représentés.
Voir la vidéo du Programme international court, édition francophone 2022
Matthieu LEBOURGEOIS – Tél. : 01.42.34.23.12 – Courriel : m.lebourgeois@senat.fr