La commission des questions sociales, de la santé et du développement durable de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) s’est réunie à Paris le mercredi 6 décembre 2023, sous la présidence de M. Simon Moutquin, président, de M. Alain Milon, premier vice-président, et de M. Olena Khomenko, deuxième vice-présidente.
A l’occasion de cette réunion de la commission :
- M. Alain Cadec a été désigné membre titulaire de la sous-commission de la santé publique et du développement durable ;
- M. Alain Milon a été désigné membre de la commission ad hoc pour participer à une activité de coopération de l’APCE sur « La situation des enfants d’Ukraine », le 15 décembre 2023 à Paris.
Plusieurs rapports et avant-projets de rapports ont été examinés, portant notamment sur « la maltraitance dans les institutions en Europe », « la mondialisation en temps de crise et de guerre : le rôle de l’OCDE depuis l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine », « la protection des enfants contre la violence en ligne », sur les perspectives de « stratégies mers et océans sains du Conseil de l’Europe contre la crise climatique », ainsi que sur la sauvegarde des droits humains des générations futures.
La commission a également tenu des auditions sur le droit au logement et à un logement décent ainsi que les enjeux liés à la réalisation du « droit humain à un environnement sûr, propre, sain et durable grâce au processus de Reykjavik ».