MM. Claude Kern et Didier Marie ont participé à la réunion de la commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (commission de suivi) qui s’est tenue à Rome les 4 et 5 décembre 2023.

M. Claude Kern a notamment présenté une communication sur les travaux et l’avenir de la sous-commission sur les conflits concernant les Etats membres du Conseil de l’Europe, qu’il préside.

MM. Kern et Marie ont été reçus par le Président de la République italienne, M. Sergio Mattarella. Ils ont également participé à une audition publique faisant intervenir le ministre italien des Affaires étrangères et de la Coopération internationale d’Italie, la présidente de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat italien, la présidente de la sous-commission des droits de l’homme de la commission des affaires étrangères de la Chambre des députés, le juge à la Cour européenne des droits de l’homme au titre de l’Italie, la présidente de la Commission européenne pour la démocratie par le droit (Commission de Venise), la présidente de la délégation italienne à l’APCE et un membre de la Communauté de Sant’Egidio.

La commission de suivi a par ailleurs examiné des rapports ou avant-projets de rapports sur l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée, sur la situation des Pays-Bas, de la Hongrie, de l’Azerbaïdjan, de la Serbie, de l’Arménie et de l’Albanie, ainsi que le dialogue post-suivi avec la Bulgarie.