Sécurité globale
Jeudi 4 mars 2021 à 11 heures, Marc-Philippe DAUBRESSE et Loïc HERVÉ présentent à la presse leur rapport et les amendements de la commission des lois sur la proposition de loi relative à la sécurité globale, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, sous la présidence de François-Noël BUFFET.
Diverses mesures de justice sociale
Mercredi 3 mars 2021 à 11 heures, Philippe MOUILLER présente à la presse les conclusions de son rapport sur la proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale, fait au nom de la commission des affaires sociales, présidée par Catherine DEROCHE.
Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd’hui
Mercredi 3 mars 2021, les sénateurs débattent en séance publique des conclusions du rapport "Mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui" à la demande de la délégation sénatoriale à la prospective.
Principes de la République
Mardi 2 mars 2021 à 17h30, la commission des lois entend Gil DELANNOI puis Patrick WEIL et Valentine ZUBER. Mercredi 3 mars 2021, elle entend, à 16h30, Gérald DARMANIN, ministre de l’intérieur, et Marlène SCHIAPPA, ministre déléguée chargée de la citoyenneté, puis à 18h30, Éric DUPOND-MORETTI, garde des sceaux, ministre de la justice.
Fondation du Patrimoine
Mardi 2 mars 2021, à l'issue des explications de vote prévues à 14h30, le Sénat se prononce, en deuxième lecture, sur la proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture.
Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Mardi 2 mars 2021, la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification se réunit.