Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée
  •  

    Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises

     

    Lire la suite

  •  

    Mardi 21 janvier 2020 à 14h30, le Sénat entame l'examen du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique.

     

    Lire l'article

22.01.2020

Suivez les questions d’actualité au Gouvernement

Mercredi 22 janvier 2020 à 15 heures, les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité.

Lire l'article

15.01.2020

Réformer le régime des catastrophes naturelles

Mercredi 15 janvier 2020, le Sénat a adopté la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues, dans le cadre de l'ordre du jour réservé au groupe Socialiste et Républicain.

Lire l'article

15.01.2020

Droits sociaux des travailleurs numériques

Mercredi 15 janvier 2020, le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques, présentée par Monique LUBIN, Nadine GRELET-CERTENAIS, Olivier JACQUIN, Patrick KANNER, Jacques BIGOT et les membres du groupe socialiste et républicain.

Lire l'article

 

15.01.2020

Grand âge

Mercredi 15 janvier 2020, la commission des affaires sociales a entendu Myriam EL KHOMRI sur le grand âge.

Lire l'article

16.01.2020

Droit à l'erreur des collectivités locales

Jeudi 16 janvier 2020, le Sénat a adopté la proposition de loi visant à créer un droit à l'erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les administrations et les organismes de sécurité sociale, présentée par Hervé MAUREY, Sylvie  VERMEILLET et plusieurs de leurs collègues.

Lire l'article

16.01.2020

Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents

Jeudi 16 janvier 2020, le Sénat a adopté la proposition de loi relative à la déclaration de naissance auprès de l'officier d'état civil du lieu de résidence des parents, présentée par Hervé MARSEILLE et plusieurs de ses collègues.

Lire l'article

 
 
COMMUNIQUÉS
DE PRESSE

AGENDA DES CONFÉRENCES
DE PRESSE À VENIR

LES DOSSIERS DE PRESSE
DE LA SESSION

 
TOUT L'AGENDA DU SÉNAT

CONTACTS

INFORMATIONS PRATIQUES