Annexes
Ordre du jour du jeudi 11 mars 2021
Séance publique
De 10 h 30 à 13 heures
Présidence : Mme Laurence Rossignol, vice-présidente du Sénat
Secrétaires : Mme Patricia Schillinger - Mme Jacqueline Eustache-Brinio
(Ordre du jour réservé au groupe SER)
. Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité, présentée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie et plusieurs de ses collègues (n°131, 2020-2021)
De 14 h 30 à 20 heures
Présidence : M. Roger Karoutchi, vice-président
(Ordre du jour réservé au groupe SER)
. Proposition de loi visant à lutter contre le plastique, présentée par Mme Angèle Préville et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n°412, 2020-2021)
(Ordre du jour réservé au groupe UC)
. Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque, présentée par M. Jean-Pierre Moga et plusieurs de ses collègues (n°174, 2020-2021)
. Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales, présentée par Mme Nathalie Goulet et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n°414, 2020-2021)
À l'issue de l'espace réservé au groupe UC
Présidence : M. Vincent Delahaye, vice-président
(Demande du Gouvernement)
. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République (n°397, 2020?2021)