SÉANCE
du lundi 29 juin 2020
98e séance de la session ordinaire 2019-2020
présidence de M. David Assouline, vice-président
Secrétaires : Mme Françoise Gatel, M. Michel Raison.
La séance est ouverte à 16 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance est adopté.
Remplacement de sénateurs
M. le président. - M. Christophe Chaudun a fait connaître à M. le président du Sénat qu'il se démettait de son mandat de sénateur de la Sarthe à compter du jeudi 25 juin 2020 à minuit.
En application de l'article L.O. 320 du code électoral, il est remplacé par Mme Muriel Cabaret, dont le mandat de sénatrice a commencé vendredi 26 juin 2020 à 0 heure.
En application des articles L.O. 151 et L.O. 297 du code électoral, M. le président du Sénat a pris acte de la fin de plein droit, à compter du samedi 27 juin 2020 à minuit, du mandat de sénateur de l'Ardèche de M. Jacques Genest.
En application de l'article L.O. 319 du code électoral, il est remplacé par Mme Catherine André, dont le mandat a commencé dimanche 28 juin 2020 à 0 heure.
En votre nom à tous, je souhaite la plus cordiale bienvenue à nos nouveaux collègues.