Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Organisation du système de santé (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
M. Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Laurent Lafon, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Jean-François Longeot, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Question préalable
Mme Laurence Cohen
Discussion générale (Suite)
M. Dominique Théophile
Mme Cathy Apourceau-Poly
M. Bernard Jomier
M. Guillaume Arnell
M. Daniel Chasseing
Mme Catherine Deroche
Mme Élisabeth Doineau
Mme Corinne Imbert
M. Yves Daudigny
Mme Annie Delmont-Koropoulis
Mme Frédérique Vidal, ministre
Mme Agnès Buzyn, ministre
Discussion des articles
ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier
ARTICLE PREMIER
M. Alain Milon, rapporteur
Mme Laurence Cohen
Mme Cathy Apourceau-Poly
Mme Michelle Gréaume
M. Bernard Jomier
M. Stéphane Piednoir
Mme Angèle Préville
M. Daniel Chasseing
Mme Sonia de la Provôté
ARTICLE 2
Mme Laurence Cohen
M. Bernard Jomier
M. Stéphane Piednoir
Mme Angèle Préville
M. Hervé Maurey
M. Daniel Chasseing
Mme Frédérique Vidal, ministre
Annexes
Ordre du jour du mardi 4 juin 2019
Analyse des scrutins publics
