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Table des matières
CMP (Candidatures)
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Engagement de la procédure accélérée
Dépôt de documents
Question prioritaire de constitutionnalité
Questions orales
Politique en faveur des abeilles
M. Michel Raison
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Défense de l'appellation « calisson d'Aix-en-Provence »
Mme Mireille Jouve
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Allocation de rentrée scolaire des mineurs placés
Mme Stéphanie Riocreux
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Réglementation de l'activité des thoniers senneurs français
M. Michel Canevet
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin
M. Daniel Chasseing
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Liaison ferroviaire Creil-Roissy-Picardie
M. Jean-Pierre Bosino
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Contournement autoroutier de Bordeaux
M. Philippe Madrelle
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pêche au large de la baie de Seine
Mme Nelly Tocqueville
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Classement du bois de rose
Mme Sophie Primas
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Sécurité dans les centrales nucléaires
M. Didier Marie
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Fermeture de la plate-forme industrielle du courrier de Nice en 2018
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelles
Mme Mireille Jouve, en remplacement de M. Robert Navarro
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Ouverture d'une classe préparatoire à Dreux
Mme Chantal Deseyne
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Réforme de l'éducation prioritaire
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Centre hospitalier de La Rochefoucauld
M. Michel Boutant
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Accès aux soins bucco-dentaires
Mme Isabelle Debré
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Émanations dangereuses dans les cabines d'avion
Mme Colette Giudicelli
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Difficultés financières des associations de services à la personne
M. Dominique Bailly
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Déserts médicaux
M. Hervé Maurey
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Maladie de Lyme
M. Bruno Sido
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Anonymat des travailleurs sociaux
M. Jean-Jacques Lasserre
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Revente des caveaux
M. Georges Labazée
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Sécurité dans les transports
M. Alain Fouché
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Safer
M. Henri Cabanel
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Zones de revitalisation rurale
M. Franck Montaugé
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Dotation globale de fonctionnement
M. Cyril Pellevat
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
CMP (Nominations)
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Éloge funèbre de Jean-Claude Frécon
M. Gérard Larcher, président du Sénat
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Candidature)
Commission (Candidature)
Électricité, gaz et énergies renouvelables (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
M. Ladislas Poniatowski, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Roland Courteau
M. Jean-Pierre Bosino
M. Jean-Claude Requier
Mme Anne-Catherine Loisier
M. Hervé Poher
M. Franck Montaugé
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER BIS AC
ARTICLE PREMIER BIS AD
ARTICLE PREMIER BIS A
ARTICLE PREMIER BIS
ARTICLE PREMIER TER
ARTICLE 2
M. Roland Courteau
ARTICLE 3
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 4
M. Ladislas Poniatowski, rapporteur
M. Roland Courteau
ARTICLE 4 TER (Supprimé)
ARTICLE 4 QUATER
ARTICLE ADDITIONNEL
Interventions sur l'ensemble
M. Jean-Claude Requier
M. Jean-Pierre Bosino
M. Roland Courteau
Mme Marie-Noëlle Lienemann
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Nomination)
Commission (Nomination)
Échec en CMP
Sécurité publique (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur
M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice
M. François Grosdidier, rapporteur de la commission des lois
M. Philippe Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères et de la défense
M. David Rachline
Mme Esther Benbassa
M. Jean-Noël Guérini
M. Michel Mercier
Mme Éliane Assassi
M. François-Noël Buffet
M. Jacques Bigot
M. Bruno Le Roux, ministre
Questions prioritaires de constitutionnalité
Sécurité publique (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 2
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 6
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 7
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 10
M. Jean-Baptiste Lemoyne
ARTICLES ADDITIONNELS
Ordre du jour du jeudi 26 janvier 2017
Analyse des scrutins publics
