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Table des matières
Mise au point au sujet d'un vote
Rapports et avis de l'Assemblée de la Polynésie française
Débat sur l'avenir du transport ferroviaire en France
M. Alain Bertrand, au nom du groupe RDSE
M. Ronan Dantec
M. Jean-Yves Roux
Hommage à une délégation sénatoriale cambodgienne
Débat sur l'avenir du transport ferroviaire en France (Suite)
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Évelyne Didier
M. Jacques Mézard
M. Hervé Maurey
M. Philippe Madrelle
M. Louis Nègre
Mme Brigitte Micouleau
M. Michel Raison
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Organisme extraparlementaire (Candidatures)
CMP (Candidatures)
Débat sur l'élevage
M. Jacques Mézard, au nom du groupe RDSE
M. Henri Cabanel
M. Alain Marc
M. Michel Le Scouarnec
M. Jean-Claude Requier
Mme Anne-Catherine Loisier
M. Joël Labbé
M. Franck Montaugé
M. Daniel Gremillet
M. Yannick Botrel
M. Philippe Mouiller
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Organisme extraparlementaire (Nominations)
CMP (Nominations)
Mise au point au sujet d'un vote
Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer
M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois
Mme Gélita Hoarau
M. Guillaume Arnell
M. Jean-Marie Bockel
Mme Corinne Bouchoux
M. Félix Desplan
M. Serge Larcher
M. Georges Patient
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Antoine Karam
M. Jacques Cornano
M. Maurice Antiste
ARTICLE 2
ARTICLE 2 BIS
M. Maurice Antiste
ARTICLE 3
ARTICLE 4 BIS
ARTICLE 5
ARTICLE 6
ARTICLE 13 BIS
M. Thani Mohamed Soilihi
Interventions sur l'ensemble
M. Michel Magras
M. Jacques Gillot
M. Félix Desplan
Mme Lana Tetuanui
Mme Ericka Bareigts, ministre
CMP (Demande de réunion)
Ordre du jour du jeudi 24 novembre 2016
