Ordre du jour du mardi 17 mai 2016
Séance publique
À 14 h 30
1. Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 504, 2015-2016)
Rapport de M. Cyril Pellevat, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 592, 2015-2016)
Texte de la commission (n° 593, 2015-2016)
À 16 h 45
2. Questions d'actualité au Gouvernement
À 17 h 45 et, éventuellement, le soir
3. Suite éventuelle de la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 504, 2015-2016)
4. Proposition de loi précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 522, 2015-2016)
Rapport de M. Michel Raison, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 594, 2015-2016)
Texte de la commission (n° 595, 2015-2016)