Ordre du jour du mercredi 23 mars 2016
Séance publique
À 14 h 30 et le soir
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires : M. Serge Larcher - M. Jean-Pierre Leleux
1. Débat sur les conclusions du rapport d'information de la commission des finances sur les moyens consacrés au renseignement intérieur (n°36, 2015-2016).
2. Deuxième lecture de la proposition de loi, rejetée par l'Assemblée nationale, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n°371, 2015-2016).
Rapport de M. Daniel Gremillet, fait au nom de la commission des affaires économiques (n°472, 2015-2016).
Texte de la commission (n°473, 2015-2016).
3. Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue (n°370, 2015-2016).
Rapport de M. Didier Mandelli, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n°430, 2015-2016).
Texte de la commission (n°431, 2015-2016).
Avis de M. Michel Le Scouarnec, fait au nom de la commission des affaires économiques (n°428, 2015-2016).